Déposée le 7 avril 1995 par MANTOVANI LIONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOVANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est MANTOVANI LIONEL, domicilié(e) 24, RUE DE FRANCONVILLE, 95220 HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANTOVANI LIONEL - France.
La marque TOVANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANTOVANI LIONEL - 24, RUE DE FRANCONVILLE, 95220 HERBLAY - France
MANTOVANI LIONEL - France
Inscription le 9 juin 1997 - Retrait partiel n°238259 - Publication au BOPI 1997-06-09
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Pièces détachées pour deux roues à moteur et articles de sport mécanique à savoir: Pièces de moteurs et parties constitutives de cycles (à l'exception des feux pour cycles). Articles de sport mécanique (à l'exception des vêtements et tapis)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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